Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) FORM A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « FORM A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORM A domicilié(e) 145, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halies,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque FORM A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORM A (Société Anonyme) - 145, rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe 20, Place des Halies,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Constructions transportables métalliques, colonnes d'affichage métalliques, armatures pour la construction (métalliques) , châssis métalliques (construction) , cloisons métalliques, colonnes métalliques (parties de constructions) , constructions métalliques, garnitures de meubles (métalliques) , panneaux pour la construction métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poteaux métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, rails, revêtements (constructions) métalliques, rideaux en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique) , structures métalliques pour la construction, parois et revêtements de parois métalliques, revêtements de murs métalliques, tous ces produits étant destinés à l'aménagement de bureaux. Affiches, objets d'art lithographiés, articles de bureau (à l'exception des meubles) , catalogues, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , corbeilles à courrier, crochets de bureau, dessins, dossiers (papeterie) , représentations graphiques, gravures, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, prospectus, publications, sous-main. Constructions transportables non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques) , châssis (non métalliques) , cloisons non métalliques, colonnes (non métalliques) , constructions non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, rails en vinyle (matériaux de construction) , revêtements (construction) non métalliques, seuils non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) , structures non métalliques pour la construction, parois et revêtements de parois non métalliques, revêtements de murs non métalliques, tous ces produits étant destinés à l'aménagement de bureaux. Meubles, meubles de classement, meubles de rangement, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bahuts, bancs (meubles) , banquettes, bibliothèques (meubles de bureau) , buffets, meubles de bureau, bureaux (meubles) , canapés, chaises (sièges) , chaises de réunion, coffres non métalliques pour le rangement, comptoirs (tables) , crédences, dessertes, étagères, fauteuils, fichiers (meubles) , garnitures de meubles (non métalliques) , portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles métalliques, paravents (meubles) , plateaux de tables, présentoirs, pupitres, rayonnages, sièges, sièges de bureau, sièges métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tables de travail, tables de réunion, tiroirs, armoires, penderies, pans de boiserie pour meubles, finitions en matière plastique pour meubles, plans de travail. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, revêtements de planchers, sous-tapis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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